Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUANTIS
INDIVISION : JAUNATRE, Alain
FAVARD, Patrice
PETITEAU, Jacques
KATZ, Emmanuel

Numéro de dépôt :
3220691
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2013
EQUANTIS de INDIVISION : JAUNATRE

Présentation de la marque EQUANTIS

Déposée le 8 avril 2003 par INDIVISION : JAUNATRE, FAVARD, PETITEAU, KATZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EQUANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont INDIVISION : JAUNATRE, Alain domicilié(e) 18 Route de la Forêt,33450 SALLEBOEUF - 33450 - France, FAVARD, Patrice domicilié(e) 20 Avenue de Strasbourg,33200 BORDEAUX - 33200 - France, PETITEAU, Jacques domicilié(e) "Les Vignes du Four",33910 BONZAC - 33910 - France, KATZ, Emmanuel domicilié(e) 04 Allée V. SCHOELCHER,33370 ARTIGUES Prés BORDEAUX - 33370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat ROUFFIAC domicilié(e) 68, Avenue J. Jaurès,33150 CENON - 33150 - France.

La marque EQUANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUANTIS est expirée depuis le 8 avril 2013.


INDIVISION : JAUNATRE, Alain - 18 Route de la Forêt,33450 SALLEBOEUF - 33450 - France

FAVARD, Patrice - 20 Avenue de Strasbourg,33200 BORDEAUX - 33200 - France

PETITEAU, Jacques - "Les Vignes du Four",33910 BONZAC - 33910 - France

KATZ, Emmanuel - 04 Allée V. SCHOELCHER,33370 ARTIGUES Prés BORDEAUX - 33370 - France


Cabinet d'Avocat ROUFFIAC - 68, Avenue J. Jaurès,33150 CENON - 33150 - France


Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397843 - Publication au BOPI 2004-08-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Republication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Travaux de bureau.